Conditions Générales de Vente

Qui sommes-nous ?

Atelier AHA est une entreprise artisanale de fabrication et de commercialisation principalement de stylos fabriqués en bois et en autres matières.

Atelier AHA est situé à Thorigny sur Marne (77 – Seine et Marne – France).

Tous les produits présents sur le site Atelier AHA sont conçus, fabriqués et stockés à Thorigny sur Marne (sauf mention contraire décrite dans la fiche du produit).

Tous les produits disponibles à la vente sur Atelier AHA sont uniques. Ils sont fabriqués de façon artisanale, avec le plus grand soin. Il peut cependant apparaître des défauts mineurs dus à la fabrication artisanale manuelle.

Atelier AHA peut à tout moment arrêter le site internet e-commerce de l’Atelier AHA sans communication préalable. Dans ce cas, Atelier AHA s’engage à traiter toutes les commandes en cours.

Acceptation des Conditions Générales de Vente

Lorsque qu’un visiteur souhaite acheter un produit présent sur le site Atelier AHA, il devient client et accepte toutes les parties des Conditions Générales de Vente, grâce au bouton Commander.

Protection du contenu

Le contenu du site Atelier AHA est la propriété de Atelier AHA, incluant, les textes, les photos, les illustrations, les commentaires et les vidéos.

Le code source de Atelier AHA est soumis à la licence de WordPress et Woocommerce, disponible sur https://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.en.html.

Produits

Les produits présentés sur le site Atelier AHA sont décrits le plus justement, photos haute définition mises à disposition. En cas de nécessité, Atelier AHA pourra fournir sur demande, d’autres photos.

Les photos de chaque produit mis en ligne représentent exactement le produit mis en vente, à l’exception des produits fabriqués en lot, cela sera mentionné dans la description du produit.

Les dimensions, si existantes, sont données à titre indicatif.

Les produits dont la mention “Ajouter au panier” est disponible sont réellement en stock et disponibles à la vente. Ceux dont la mention est “Lire la suite” ou “Rupture de Stock” ne sont plus disponibles à la vente.

Si un client désire un exemplaire similaire à un produit non disponible à la vente, il peut demander une nouvelle fabrication, à l’aide du formulaire de contact.

Prix

Les prix indiqués pour chaque produit sur le site Atelier AHA sont formulés TTC (toutes taxes comprises) et sont fixes jusqu’à la validation de la commande.

Les codes promo sont réservés aux clients à qui Atelier AHA les a communiqués.

Panier

Pour concrétiser une commander, il est nécessaire de mettre le(s) produit(s) dans le panier en utilisant le bouton “Ajouter au panier”. Une fois le panier constitué à votre convenance, vous pouvez visualiser son contenu grâce au bouton “Voir le panier” ou “Mon panier”.

Il se peut qu’un autre client ait été plus rapide que vous pour valider sa commande contenant un produit que vous avez aussi mis dans votre panier. Dans ce cas, un message vous demandera de mettre à jour votre panier.

Création d’un compte

Afin de passer commande, le client doit se créer un compte sur Atelier AHA et devra renseigner les champs qui seront indispensables pour traiter la commande. Atelier AHA conseille de renseigner tous les champs juste après la création du compte. Ainsi, lors de la validation de votre panier, les champs seront déjà renseignés, les frais de livraison déjà calculés.

Ce compte pourra être utilisé à nouveau pour effectuer un achat ultérieurement.

Le compte du client est protégé par un identifiant et un mot de passe.

Atelier AHA rappelle aux clients les principes de base de la sécurité des identifiants :

  • Un mot de passe doit être composé d’un minimum de 12 caractères, de minuscules, majuscules, chiffres et caractères spéciaux
  • Un client ne doit pas utiliser le même mot de passe sur le site Atelier AHA que sur un autre site internet : ainsi, en cas de compromission ou de vol d’identifiant et de mot de passe, ceux-ci ne pourront pas être utilisés ailleurs que là où ils ont été initialement saisis.
  • Le mot de passe créé sur le site Atelier AHA est personnel et ne doit être partagé avec personne.

Paiement

Lors de la validation de la commande,  le client dispose de 2 solutions pour effectuer le paiement :

  • Paiement par virement IBAN : après validation de la commande (bouton Commander), le client sera redirigé vers une page de confirmation de la commande sur laquelle il pourra trouver les informations bancaires de l’Atelier AHA (IBAN) pour effectuer le virement. De plus, un email de confirmation sera envoyé au client avec les mêmes informations.
  • Paiement par cartes : Visa, V pay, Mastercard, Maestro, American Express, Apple Pay, Google Pay, Diners Club, Discover et Union Pay : le client est invité à saisir ses identifiants bancaires qui seront vérifiés pour valider la commande. Après validation de la commande (bouton Commander), le client sera redirigé vers une page de confirmation de la commande. De plus, un email sera envoyé au client avec les mêmes informations. Ce mode de paiement, dont le traitement est sous-traité à SumUp, est sécurisé et certifié PCI DSS. Pour en savoir plus : https://sumup.fr/a-propos/.

Les autres moyens de paiement ne sont pas acceptés.

Le paiement par carte est presté à un tiers, spécialiste des paiements en ligne. Atelier AHA se sera jamais en contact avec les informations de votre carte bancaire.

Atelier AHA ne procédera pas à la livraison sans réception du paiement ou si le montant du paiement ne correspond pas au montant de la commande.

Passés 15 jours, la commande sera automatiquement annulée et le(s) produit(s) remis en vente.

Livraison

Les frais de livraison sont ajoutés forfaitairement au moment de valider la commande.

Une fois la commande validée avec le bouton Commander, et le paiement reçu, Atelier AHA s’engage à livrer dans des délais compris entre 2 et 8 jours ouvrés pour la France métropolitaine, pouvant aller jusqu’à 5 semaines pour le reste du monde, délais de transport inclus, à l’adresse de livraison indiquée par le client. Ces délais sont donnés à titre indicatif.

Pour les envois en dehors de l’Union Européenne, il conviendra de prendre contact avec l’Atelier AHA grâce au formulaire de contact.

Atelier AHA ne peut être tenu responsable :

  • d’erreur de livraison en cas de saisie d’adresse erronée ou incomplète par le client sur le site Atelier AHA,
  • de délais de livraison supplémentaires dus au transporteur,
  • d’impossibilité de livrer en cas de force majeure.

Lorsque le client prend possession du colis, il est tenu de vérifier l’état de l’emballage. En cas d’emballage détérioré, le client doit en faire mention sur le bon de livraison, et prévenir Atelier AHA sous 2 jours, en joignant une copie (scan ou photo) de la totalité du bon de livraison, et le cas échéant, les photos du ou des défauts du ou des produits dus au transport .

En cas de non réception du colis, dans les 3 jours suivant la date normale de livraison, il est du devoir du client de vérifier auprès de son agence locale La Poste, si le colis n’est pas en instance, et de prévenir Atelier AHA grâce au formulaire de contact. Atelier AHA prendra alors contact avec La poste pour démarrer une enquête.

Si le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé.

Si le colis est déclaré perdu, Atelier AHA procédera au choix à un remboursement au client, ou à une nouvelle fabrication d’objet similaire, après validation du client. 

Le client prenant acte, au moment de la commande, du nom du transporteur, il s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer une livraison notamment en respectant les Conditions Générales de Vente https://www.laposte.fr/particulier/conditions-generales-de-vente.

Dans certains cas, et seulement si un accord a été défini entre le client et Atelier AHA, il sera possible de remettre le colis en main propre. Si le client sélectionne Remise en main propre sans accord avec Atelier AHA, la vente pourra être annulée sur simple décision de Atelier AHA. Un email sera envoyé au client pour information.

Rétractation

Un client dispose légalement d’un droit de rétractation après commande, si, finalement, il change d’avis.

En savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10485

Le délais de rétractation est de 14 jours, et commence le lendemain de la date figurant sur le bon de commande.

Si le client décide d’utiliser ce droit, il devra en informer Atelier AHA durant ce délais grâce au formulaire de contact. Atelier AHA accusera réception de la demande.

Le retour du(es) produit(s) devra se faire dans les 14 jours suivant la date de rétractation, aux frais du client, à l’adresse qui lui aura été indiquée. Le Client devra apporter la preuve de la sollicitation d’un transporteur, et fournir le numéro de colis pour en assurer la traçabilité. Atelier AHA recommande un mode de livraison en recommandé avec accusé de réception avec assurance correspondant à la valeur marchande réelle.

Après réception du ou des produits ou de la preuve de la sollicitation du transporteur, Atelier AHA s’engage à rembourser le client par le même moyen de paiement que celui de l’achat, dans un délais de 14 jours.

La responsabilité du client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Le droit de rétraction est exclu en cas de produit personnalisé.

Garantie

La garantie contractuelle de chaque produit débute à la date de la facture.

Elle s’étend sur une période de 1 an.

Elle couvre :

  • les défauts majeurs de fabrication
  • les vices cachés
  • le fait de ne pas pouvoir utiliser le produit à ses fins

Elle ne couvre pas :

  • les défauts mineurs
  • les déformations dues au séchage du bois (le bois étant une matière vivante, il continue de sécher pendant des années).
  • les usures normales d’utilisation
  • les chocs, les chutes
  • les consommables (cartouche d’encre, …)

Pour bénéficier d’une garantie sur un produit, le client devra faire sa réclamation grâce au formulaire de contact en décrivant le problème et en joignant des photos en haute définition. Atelier AHA se réserve le droit de refuser la prise en charge de la garantie si les explications ne sont pas claires et détaillées et si les photos ne sont pas suffisamment explicites.

En cas de souhait du client d’une réparation suite à un problème non couvert pas la garantie (chocs, par exemple), les frais de réparation, de transport aller et retour sont à la charge du client.

Cas particuliers, cas de force majeure

L’exécution de la commande par Atelier AHA et du paiement par le client est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure. Exemple de cas de force majeure : guerre civile ou militaire, tremblement de terre, incendie, inondation, tempête, blocage régional de transporteur, blocage régional d’internet, …

Droit applicable

En cas de litige ou de réclamation le client devra s’adresser à Atelier AHA pour obtenir une solution amiable.

Si le désaccord ne donne pas lieu à une solution amiable, celui ci sera soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Meaux, celui du siège de Atelier AHA.

Toutes les clauses figurant dans ces Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

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